Mentions légales

EARL TRÉSORS DE VIES

Burladis

47500 FUMEL

Téléphone 07 49 47 01 89

Courriel : contact [@] pech-basset.fr

EARL au capital de 65800 EUR enregistrée RCS Agen 912 346 368

Assujetti à la TVA numéro FR10912346368

Directrice de publication : EARL TRÉSORS DE VIES

La structure générale du site (images, graphismes, sons, documents téléchargeables, base de données, texte etc ) sont la propriété exclusive de l’EARL TRÉSORS DE VIES. Les marques sont la propriété de leurs déposants respectifs. Le site Pech-Basset.fr. relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteurs et la propriété intellectuelle Les documents sont couverts par un droit d’auteur et ne peuvent donc pas être reproduits librement. C’est le cas notamment pour les textes, images et photographies présentées sur le site Pech-Basset.fr

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite. Toute utilisation ou reproduction totale ou partielle du site, des éléments qui le composent et des informations qui y sont apposées sans l’autorisation de l’ayant droit de ces éléments, sera poursuivie dans le cadre d’une action pour contrefaçon et/ou concurrence déloyale. La reproduction des documents sur support papier ou sous forme électronique est strictement interdite. Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Graphismes, photos et vidéos : Les graphismes, photographies et ressources multimédias ne peuvent être reproduits sans accord préalable. Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées aux détenteurs des droits.

La création de liens vers https://www.Pech-Basset.fr : Le site autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve d’une autorisation préalable écrite, et :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site www.Pech-Basset.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.
  • que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée. Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites Internet diffusant des informations à caractère raciste, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale porter une atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Les textes rédactionnels n’ont pas de valeur officielle et n’ont pour but que de présenter les articles proposés afin de faciliter l’accès aux contenus du site. Toute reproduction même partielle, ne saurait être considérée comme fortuite, et est totalement interdite.

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Afin de mieux connaître les centres d’intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des cookies peut-être utilisée.

Il vous est possible de refuser ces “cookies” ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Par ailleurs, TRÉSORS DE VIES peut procéder également à l’analyse de la fréquentation du site à partir de l’exploitation des données de connexion.

Les messages électroniques envoyés à Pech-Basset.fr et les adresses électroniques ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi des informations pour lesquelles l’usager s’est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en ligne. La gestion technique de la diffusion des documents est tenue, en vertu d’une clause contractuelle, de respecter la confidentialité des données dont elle assure la gestion et ne peut en aucun cas les céder à des tiers, ni les utiliser.

Rubrique “Partager” : La collecte de données personnelles par le biais de formulaires permettant d’écrire à un ami, est nécessaire pour le traitement du courrier et permet de conseiller un article. Seules les personnes concernées par ce courriel ont accès à ces données.

La société PLANETHOSTER, 4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec,Canada,H7P 0G1(+33 1 76 60 41 43) assure l’hébergement du site Pech-Basset.fr